Le transfert à la communauté islamique (Umma) du droit de priorité
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Le transfert à la communauté islamique (Umma) du droit de priorité:
Si un individu acquiert, avant sa conversion à l'Islam, un droit de priorité basé sur la mise en valeur d'une source naturelle et que celle-ci, à la suite d'une conquête, tombe aux mains de l'Islam du vivant de l'ayant droit, le droit de priorité de l'exploitant sera transféré à l'Umma pour l'étendue de son existence historique.
Ainsi le droit de priorité devient, à la suite de la conquête ou du Jihâd, un droit public de l'Umma et la terre ainsi conquise s'appelle terre kharâjiyyah(7), sur laquelle aucun droit privé ne pourra être attribué.
Mais si cette terre venait à être détruite et à perdre les aspects de sa mise en valeur, par suite d'une négligence de l'E'tat ou en raison de l'absence du gouverneur légal, un particulier ne pourrait pas, sur la base de la mise en valeur, en acquérir le droit de priorité. C'est l'E'tat lui-même qui doit, au nom de la Communauté islamique (Umma), la remettre en valeur.
En revanche, dans le cas d'une terre mise en valeur par des infidèles se convertissant volontairement à l'Islam et faisant de leur terre, en répondant positivement à l'Appel de l'Islam, un territoire islamique, le droit de priorité acquis par la mise en valeur demeure valable et ne se perd pas à la suite de leur conversion à l'Islam et de la soumission de leur terre au contrôle de l'E'tat islamique.
Les sources naturellement exploitables:
Etant donné que la mise en valeur est la base unique de l'acquisition par les particuliers de droits privés, cela signifie qu'il n'y a pas lieu d'accorder un droit quelconque sur les source naturellement exploitables et effectivement utilisables telles que les forêts naturellement exploitables, les métaux se trouvant à la surface de terre et les terre cultivables en raison de la fertilité de leur sol et de leur proximité de sources d'eau. Aucun droit privé n'est accordé dans ces sites naturels et il est interdit d'y travailler sans la permission de l'Imam (tuteur). En outre le travail s'y effectue à titre d'usufruit et non pas de mise en valeur, ce qui revient à dire que les liens des travailleurs avec le site exploitable sont coupés dès que ceux-là cessent de l'utiliser ou si l'E'tat leur en retire la permission.
Toutes les sources de la richesse naturelle font partie de secteur public. Les particuliers peuvent acquérir sur elles un droit privé d'usufruit, basé uniquement sur le travail qui se traduit par la mise en valeur exercée directement par le travailleur.
REGLE 1 :
Toutes les sources de la richesse naturelle font partie du secteur public. Les individus peuvent y acquérir des droits privés d'usufruit, basés uniquement sur le travail qui se traduit par la mise en valeur, c'est-à-dire le travail direct.* * *
2- Les Biens Mobiliers:
Nous avons appelé la deuxième catégorie de richesse naturelles les «biens mobiliers», lesquels sont à la disposition de tous les individus. Leur possession par l'individu - sous toute forme que ce soit: coupage du bois dans la forêt, pêche des poissons et puisage de l'eau dans le fleuve, etc. - est considéré, ainsi que nous l'avons précisé, comme un acte économique et non pas comme un monopole; c'est pourquoi la possession de richesses mobilières est admise comme une justification de la propriété, au même titre que la mise en valeur octroie un droit sur les sources naturelles.
La mise en valeur d'une source naturelle ainsi que la possession d'une richesse mobilière sont considérées comme une activité économique créatrice d'une occasion d'utilisation du bien, et c'est le travailleur qui jouit d'un titre de mise en valeur ou de possession qui est le propriétaire de cette occasion d'exploitation.
Etant donné que la source naturelle est généralement plus grande que la possibilité d'utilisation créée par l'exploitant lors de son action de mise en valeur, l'appropriation de l'occasion d'exploitation ne mène pas à l'appropriation de la source elle-même, laquelle demeure une propriété commune sur laquelle d'autres peuvent eux aussi créer des possibilités d'exploitation qui leur permettent de s'en servir.
Quant au «bien mobilier», cette quantité limitée d'eau, de poissons ou de bois, dont la valeur est pratiquement égale à celle de la possibilité de son exploitation, que crée le travailleur - respectivement par le puisage, le découpage ou pêche -, sa possession (de ce bien) se justifie par le fait d'être acquis (par l'exploitation).
Nous remarquons ici, comme nous l'avons remarqué dans le cas de la mise en valeur, que l'Islam n'admet pas la possession sur un mode capitaliste. Si un individu fournit le capital nécessaire à une opération de possession, en payant à un groupe de pêcheurs leurs salaires et en leur prêtant le matériel de la pêche, il n'acquiert pas, par là, le droit sur la richesse qu'ils obtiennent. Pour une richesse quelconque, tout droit privé et toute propriété privée ne peuvent s'acquérir que par le travail.
Si un bien mobilier se trouve dans les mains d'un individu qui n'a pas effectué un travail ni consenti un effort pour le posséder, il ne saurait être la propriété dudit individu et demeure un bien commun.
REGLE 2
Toutes richesse mobilière existant dans la nature devient la propriété de celui qui l'acquiert par son travail, c'est-à-dire par le travail direct. Aucune autre raison ne justifie son appropriation, excepté si le travailleur qui la possède la transmet par héritage ou indemnisation ou tout autre mode de transmission de la propriété.
Deuxième partie
La production de ses productions et le mode de distribution de ses produits
1- La Production et son importance dans l'E'conomie islamique
L'E'conomie islamique s'accorde avec toutes les autres doctrines sociales pour souligner la nécessité de s'intéresser de près à la production et de recourir à tous les moyens possibles pour la développer et l'améliorer, et ce fin de permettre à «l'homme - khalife de Dieu sur la terre» de mieux exploiter les bienfaits et les grâces de la terre. Mais en considérant le développement de la production comme un objectif qu'il faut s'efforcer d'atteindre socialement, l'Islam se conforme aux objectifs généraux du «Khilâfah de l'homme sur la terre». Par cela, il diffère foncièrement, quant aux valeurs et au programme qu'il suit, des doctrines sociales matérialistes. Le capitalisme, par exemple, considère le développement de la production comme un objectif en soi, alors que l'Islam ne fait pas de l'accumulation de la fortune un but en soi mais un moyen d'assurer l'aisance et le bien-être, et de permettre à la justice sociale de suivre son cours normal dans la vie des gens, ainsi que l'une des conditions de la réalisation du «Khilâfah de l'homme sur la terre» et de ses objectifs visant à instaurer la société de l'Unicité.
Cette différence conduit à des divergences notables en ce qui concerne l'attitude de l'Islam et des autres tendances sociales vis-à-vis de l'opération de production. Nous allons relever quelques-unes de ces divergences.
1) Les formes que prend l'opération de production et les conditions sociales qu'elle incarne doivent être islamiquement conformes à la dignité de l'homme, à ses valeurs morales et à ses droits naturels en lesquels croit l'Islam. Celui-ci, en effet, refuse catégoriquement la pratique du capitalisme qui consiste à employer et à exploiter des femmes et des enfants sous-payés dans les activités productives et à sacrifier les valeurs éthiques, les liens familiaux et la protection morale de la femme au profit des intérêts de la production capitaliste.
2) La production, dans l'E'conomie islamique, n'est pas seulement soumise - comme c'est le cas dans la société capitaliste - aux indices de la demande du marché. Ce qui l'anime positivement, avant tout, c'est le désir de rendre les produits vitaux accessibles à tout le monde, et ceci quelles que soient les conditions de la demande sur le marché. Cette attitude est considérée dans la Société islamique comme une obligation que pratiquent tous les individus, au même titre que la pratique des devoirs religieux et actes de dévotion par lesquels ils s'approchent de Dieu. Par contre, l'E'conomie islamique adopte dans le domaine de la production une attitude négative vis-à-vis des secteurs qui se consacrent aux articles de luxe et de prestige. Ainsi, la production dans la Société islamique est organisée de façon à assurer aux individus toutes les possibilités d'une vie convenable de laquelle ont disparu tous les signes de somptuosité et de prodigalité, ce qui est tout à fait à l'opposé de la Société capitalise où la production, étant mue par la demande et le pouvoir d'achat des consommateurs, tend, en conséquence, à se consacrer aux articles de luxe, aux instruments de divertissement et aux produits de beauté, et à négliger les biens vitaux.
3) La production dans les société capitaliste souffre, dans certains cas, d'une fausse inflation, car elle est soumise à la demande, laquelle ne représente pas (dans la Société capitaliste) la demande du vrai consommateur mais celle de l'acheteur, et celui-ci n'est souvent qu'un de ces nombreux intermédiaires que la Société capitaliste s'ingénie à créer et auxquels elle distribue des rôles divers. Il s'ensuit que la production refabrique la marchandise dès que celle-ci est écoulée parmi les intermédiaires, sans tenir compte ni du besoin réel des consommateurs ni du volume effectif de ce besoin. La production s'accumule ainsi, provoquant des crises qui acculent les capitalistes à arrêter le travail et même à détruire de grands quantités de la marchandise en cause afin de maintenir un certain degré d'équilibre entre l'Offre et la Demande.
Ce gaspillage dans la production trouve son origine dans la tromperie dont sont responsables les intermédiaires, et dans l'existence d'un grand fossé séparant le producteur du consommateur. Ce fossé n'existe pas dans l'E'conomie islamique qui tend à extirper les rôles parasitaires des intermédiaires et à rapprocher l'une de l'autre, les opérations de production et de consommation. C'est pourquoi la production se trouve, dans la Société islamique, immunisée contre les problèmes - objectivement injustifiables - de l'accumulation de marchandises, et orientée de façon à assurer la satisfaction des besoins réels de la société
Si un individu acquiert, avant sa conversion à l'Islam, un droit de priorité basé sur la mise en valeur d'une source naturelle et que celle-ci, à la suite d'une conquête, tombe aux mains de l'Islam du vivant de l'ayant droit, le droit de priorité de l'exploitant sera transféré à l'Umma pour l'étendue de son existence historique.
Ainsi le droit de priorité devient, à la suite de la conquête ou du Jihâd, un droit public de l'Umma et la terre ainsi conquise s'appelle terre kharâjiyyah(7), sur laquelle aucun droit privé ne pourra être attribué.
Mais si cette terre venait à être détruite et à perdre les aspects de sa mise en valeur, par suite d'une négligence de l'E'tat ou en raison de l'absence du gouverneur légal, un particulier ne pourrait pas, sur la base de la mise en valeur, en acquérir le droit de priorité. C'est l'E'tat lui-même qui doit, au nom de la Communauté islamique (Umma), la remettre en valeur.
En revanche, dans le cas d'une terre mise en valeur par des infidèles se convertissant volontairement à l'Islam et faisant de leur terre, en répondant positivement à l'Appel de l'Islam, un territoire islamique, le droit de priorité acquis par la mise en valeur demeure valable et ne se perd pas à la suite de leur conversion à l'Islam et de la soumission de leur terre au contrôle de l'E'tat islamique.
Les sources naturellement exploitables:
Etant donné que la mise en valeur est la base unique de l'acquisition par les particuliers de droits privés, cela signifie qu'il n'y a pas lieu d'accorder un droit quelconque sur les source naturellement exploitables et effectivement utilisables telles que les forêts naturellement exploitables, les métaux se trouvant à la surface de terre et les terre cultivables en raison de la fertilité de leur sol et de leur proximité de sources d'eau. Aucun droit privé n'est accordé dans ces sites naturels et il est interdit d'y travailler sans la permission de l'Imam (tuteur). En outre le travail s'y effectue à titre d'usufruit et non pas de mise en valeur, ce qui revient à dire que les liens des travailleurs avec le site exploitable sont coupés dès que ceux-là cessent de l'utiliser ou si l'E'tat leur en retire la permission.
Toutes les sources de la richesse naturelle font partie de secteur public. Les particuliers peuvent acquérir sur elles un droit privé d'usufruit, basé uniquement sur le travail qui se traduit par la mise en valeur exercée directement par le travailleur.
REGLE 1 :
Toutes les sources de la richesse naturelle font partie du secteur public. Les individus peuvent y acquérir des droits privés d'usufruit, basés uniquement sur le travail qui se traduit par la mise en valeur, c'est-à-dire le travail direct.* * *
2- Les Biens Mobiliers:
Nous avons appelé la deuxième catégorie de richesse naturelles les «biens mobiliers», lesquels sont à la disposition de tous les individus. Leur possession par l'individu - sous toute forme que ce soit: coupage du bois dans la forêt, pêche des poissons et puisage de l'eau dans le fleuve, etc. - est considéré, ainsi que nous l'avons précisé, comme un acte économique et non pas comme un monopole; c'est pourquoi la possession de richesses mobilières est admise comme une justification de la propriété, au même titre que la mise en valeur octroie un droit sur les sources naturelles.
La mise en valeur d'une source naturelle ainsi que la possession d'une richesse mobilière sont considérées comme une activité économique créatrice d'une occasion d'utilisation du bien, et c'est le travailleur qui jouit d'un titre de mise en valeur ou de possession qui est le propriétaire de cette occasion d'exploitation.
Etant donné que la source naturelle est généralement plus grande que la possibilité d'utilisation créée par l'exploitant lors de son action de mise en valeur, l'appropriation de l'occasion d'exploitation ne mène pas à l'appropriation de la source elle-même, laquelle demeure une propriété commune sur laquelle d'autres peuvent eux aussi créer des possibilités d'exploitation qui leur permettent de s'en servir.
Quant au «bien mobilier», cette quantité limitée d'eau, de poissons ou de bois, dont la valeur est pratiquement égale à celle de la possibilité de son exploitation, que crée le travailleur - respectivement par le puisage, le découpage ou pêche -, sa possession (de ce bien) se justifie par le fait d'être acquis (par l'exploitation).
Nous remarquons ici, comme nous l'avons remarqué dans le cas de la mise en valeur, que l'Islam n'admet pas la possession sur un mode capitaliste. Si un individu fournit le capital nécessaire à une opération de possession, en payant à un groupe de pêcheurs leurs salaires et en leur prêtant le matériel de la pêche, il n'acquiert pas, par là, le droit sur la richesse qu'ils obtiennent. Pour une richesse quelconque, tout droit privé et toute propriété privée ne peuvent s'acquérir que par le travail.
Si un bien mobilier se trouve dans les mains d'un individu qui n'a pas effectué un travail ni consenti un effort pour le posséder, il ne saurait être la propriété dudit individu et demeure un bien commun.
REGLE 2
Toutes richesse mobilière existant dans la nature devient la propriété de celui qui l'acquiert par son travail, c'est-à-dire par le travail direct. Aucune autre raison ne justifie son appropriation, excepté si le travailleur qui la possède la transmet par héritage ou indemnisation ou tout autre mode de transmission de la propriété.
Deuxième partie
La production de ses productions et le mode de distribution de ses produits
1- La Production et son importance dans l'E'conomie islamique
L'E'conomie islamique s'accorde avec toutes les autres doctrines sociales pour souligner la nécessité de s'intéresser de près à la production et de recourir à tous les moyens possibles pour la développer et l'améliorer, et ce fin de permettre à «l'homme - khalife de Dieu sur la terre» de mieux exploiter les bienfaits et les grâces de la terre. Mais en considérant le développement de la production comme un objectif qu'il faut s'efforcer d'atteindre socialement, l'Islam se conforme aux objectifs généraux du «Khilâfah de l'homme sur la terre». Par cela, il diffère foncièrement, quant aux valeurs et au programme qu'il suit, des doctrines sociales matérialistes. Le capitalisme, par exemple, considère le développement de la production comme un objectif en soi, alors que l'Islam ne fait pas de l'accumulation de la fortune un but en soi mais un moyen d'assurer l'aisance et le bien-être, et de permettre à la justice sociale de suivre son cours normal dans la vie des gens, ainsi que l'une des conditions de la réalisation du «Khilâfah de l'homme sur la terre» et de ses objectifs visant à instaurer la société de l'Unicité.
Cette différence conduit à des divergences notables en ce qui concerne l'attitude de l'Islam et des autres tendances sociales vis-à-vis de l'opération de production. Nous allons relever quelques-unes de ces divergences.
1) Les formes que prend l'opération de production et les conditions sociales qu'elle incarne doivent être islamiquement conformes à la dignité de l'homme, à ses valeurs morales et à ses droits naturels en lesquels croit l'Islam. Celui-ci, en effet, refuse catégoriquement la pratique du capitalisme qui consiste à employer et à exploiter des femmes et des enfants sous-payés dans les activités productives et à sacrifier les valeurs éthiques, les liens familiaux et la protection morale de la femme au profit des intérêts de la production capitaliste.
2) La production, dans l'E'conomie islamique, n'est pas seulement soumise - comme c'est le cas dans la société capitaliste - aux indices de la demande du marché. Ce qui l'anime positivement, avant tout, c'est le désir de rendre les produits vitaux accessibles à tout le monde, et ceci quelles que soient les conditions de la demande sur le marché. Cette attitude est considérée dans la Société islamique comme une obligation que pratiquent tous les individus, au même titre que la pratique des devoirs religieux et actes de dévotion par lesquels ils s'approchent de Dieu. Par contre, l'E'conomie islamique adopte dans le domaine de la production une attitude négative vis-à-vis des secteurs qui se consacrent aux articles de luxe et de prestige. Ainsi, la production dans la Société islamique est organisée de façon à assurer aux individus toutes les possibilités d'une vie convenable de laquelle ont disparu tous les signes de somptuosité et de prodigalité, ce qui est tout à fait à l'opposé de la Société capitalise où la production, étant mue par la demande et le pouvoir d'achat des consommateurs, tend, en conséquence, à se consacrer aux articles de luxe, aux instruments de divertissement et aux produits de beauté, et à négliger les biens vitaux.
3) La production dans les société capitaliste souffre, dans certains cas, d'une fausse inflation, car elle est soumise à la demande, laquelle ne représente pas (dans la Société capitaliste) la demande du vrai consommateur mais celle de l'acheteur, et celui-ci n'est souvent qu'un de ces nombreux intermédiaires que la Société capitaliste s'ingénie à créer et auxquels elle distribue des rôles divers. Il s'ensuit que la production refabrique la marchandise dès que celle-ci est écoulée parmi les intermédiaires, sans tenir compte ni du besoin réel des consommateurs ni du volume effectif de ce besoin. La production s'accumule ainsi, provoquant des crises qui acculent les capitalistes à arrêter le travail et même à détruire de grands quantités de la marchandise en cause afin de maintenir un certain degré d'équilibre entre l'Offre et la Demande.
Ce gaspillage dans la production trouve son origine dans la tromperie dont sont responsables les intermédiaires, et dans l'existence d'un grand fossé séparant le producteur du consommateur. Ce fossé n'existe pas dans l'E'conomie islamique qui tend à extirper les rôles parasitaires des intermédiaires et à rapprocher l'une de l'autre, les opérations de production et de consommation. C'est pourquoi la production se trouve, dans la Société islamique, immunisée contre les problèmes - objectivement injustifiables - de l'accumulation de marchandises, et orientée de façon à assurer la satisfaction des besoins réels de la société